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REM

Le Réseau européen des migrations (REM)

Le Réseau européen des migrations (REM) vise à répondre aux besoins d’information exprimés par les institutions européennes et les autorités des Etats membres en fournissant des informations actualisées, objectives, fiables et comparatives dans les domaines de l’immigration et de l’asile afin de contribuer à l’élaboration d’une politique commune dans ces domaines. Ces informations sont également accessibles au grand public.

Le REM est coordonné par la Commission Européenne et organisé en Points de Contact Nationaux (PCN).

En France, le PCN du REM est le Secrétariat Général du Ministère de l’Immigration, de l’Intégration, de l’Identité Nationale et du Développement Solidaire. Il a délégué dans ces fonctions, pour le représenter, le chef du Département des Statistiques, des Etudes et de la Documentation.

Liens/En savoir plus

Téléchargez la brochure du REM

1. Comment s’organise le REM ?

2. Quelles sont les travaux effectués par le REM ?

: Les rapports politiques annuels sur l’immigration et l’asile

Les rapports statistiques annuels sur l’immigration et l’asile

Les études

Les questions ad-hoc

Le glossaire

3. Qui sont les actuels PCN du REM ?

4. Liens Internet/En savoir plus

1. Comment s’organise le REM ?

La Commission Européenne, (sous la responsabilité directe de la Direction Générale Liberté, Sécurité et Justice) assistée par des prestataires de services, coordonne le REM en coopération avec des Points de Contact Nationaux (PCN). Ces PCN, nommés par chaque Etat membre, sont chargés de développer un réseau national regroupant un large éventail d’organisations, d’institutions et d’acteurs. Les PCN qui ont été désignés par le gouvernement de leur Etat membre sont essentiellement des Ministères de l’Intérieur et de la Justice, des instituts de recherche, des Organisations Non-Gouvernementales et un bureau national d’une Organisation Internationale. Un Comité Directeur présidé par la Commission Européenne et constitué d’un représentant pour chaque Etat Membre (un représentant du Parlement Européen assiste aux réunions en tant qu’observateur) délivre des conseils politiques sur les activités du REM.

Le Réseau Européen des Migrations a été lancé en 2003 sous la forme d’un projet pilote, puis est devenu action préparatoire de 2004 à 2006. Plus récemment, le Plan de Stockholm a envisagé la création d’une fonction de suivi pour analyser et comprendre les questions migratoires, faire connaître au plus grand nombre les études et les sources disponibles, et rendre accessibles les données comparées sur les migrations. C’est ainsi que le REM a été institué par la décision du Conseil 2008/381/CE, adoptée le 14 Mai 2008.

2. Quels sont les travaux effectués par le REM ?

A. Les rapports politiques annuels sur l’immigration et l’asile

Le rapport politique annuel donne un aperçu général des principales évolutions politiques et législatives (y compris de l’UE), et des débats publics qui ont lieu au sein des Etats membres dans les domaines de l’immigration et de l’asile. Chaque année, deux rapports sont produits :

Un rapport politique annuel sur l’immigration et l’asile, élaboré par le PCN français du REM, qui retrace les principales évolutions institutionnelles et politiques. A partir de 2009, ce rapport suit les axes fixés par la Pacte Européen sur l’immigration et l’asile.

Un rapport de synthèse, élaboré par la Commission Européenne en collaboration avec les PCN des Etats membres, rédigé à partir des rapports nationaux qui donne une vision comparative et inscrit le rapport dans un contexte européen.

Rapport politique 2009

Rapport politique 2008

Accéder aux rapports nationaux des autres Etats membres

B. Les rapports statistiques annuels sur l’immigration et l’asile

Le rapport statistique annuel présente les données statistiques notables sur les migrations et l’asile au cours de l’année de référence et fait apparaitre les nouvelles tendances et les évolutions principales par rapport aux années précédentes. Chaque année, deux rapports sont produits :

Un rapport statistique annuel élaboré par le PCN français du REM qui présente les statistiques nationales et couvre entre autres, les sujets suivants : population, flux migratoires, autorisations de séjour, asile et protection internationale, etc.

Rapport statistique 2007-2008

Rapport statistique 2006

Accéder aux rapports nationaux des autres Etats membres

C. Les études

Les sujets des études sont choisis sur la base de propositions faites par les PCN et/ou par la Commission Européenne. Les thèmes choisis doivent suivre les avancées politiques des Etats membres et de la Commission et servir aux décideurs au niveau européen et national. Le Comité directeur du REM a pour rôle d’approuver officiellement la sélection des sujets dans le cadre du programme de travail annuel du réseau. Chaque étude se compose de :

Un rapport national élaboré par le PCN français du REM qui analyse le thème d’études d’un point de vue national.

Un rapport de synthèse comparatif élaboré par la Commission Européenne en collaboration avec les PCN des Etats membres à partir des rapports nationaux. Ce rapport fait apparaitre les nouvelles tendances et les évolutions principales dans chaque Etat membre et inscrit le rapport dans un contexte européen.

2010

Ces deux études sont en cours d’élaboration :

Remédier aux pénuries de main d’œuvre grâce à la migration dans les Etats Membres de l’Union Européenne

Migrations circulaire et temporaires : constat empirique, pratiques des politiques actuelles et options futures dans les EM de l’UE

2009

Les politiques relatives à l’accueil, l’intégration et le retour des mineurs isolés

Programmes et stratégies afin de favoriser les retours assistés et la réintégration des migrants originaires des pays tiers

Les différentes pratiques nationales concernant les statuts de protection harmonisés au bénéfice des ressortissants des pays tiers à l’UE

2008

L’organisation des politiques relatives à l’asile et à l’immigration dans les Etats membres de l’UE

Accéder aux études des autres Etats membres

D. Les questions ad-hoc (ad-hoc queries)

Les questions ad-hoc constituent un outil important dans le cadre du REM car elles permettent d’obtenir rapidement des informations comparatives sur la façon dont une question relative aux migrations est traitée dans les autres Etats membres.

Une question ad-hoc est toujours lancée par un PCN du REM, qu’il s’agisse d’un des membres du réseau national, ou de l’administration de l’Etat membre. La question est ensuite envoyée aux Etats membres qui doivent répondre dans un délai de 2 à 4 semaines. Enfin, le PCN qui a lancé la question ad-hoc doit produire une compilation des réponses et l’envoyer aux autres Etats membres.

Les compilations des questions ad-hoc sont téléchargeables ici.

E. Le Glossaire

Le Glossaire du REM, constitué de termes touchant à l’asile et aux migrations, vise entre autres à améliorer la comparabilité entre les Etats membres de l’UE, par le biais de l’utilisation et de la compréhension commune des termes et des définitions qu’il contient.

Le glossaire est destiné à servir de document de référence utile aux Points de Contact Nationaux du REM, aux membres de ces réseaux nationaux et autres praticiens qui œuvrent dans le domaine de l’asile et des migrations.

Le glossaire a été mis au point par le REM, dans le contexte d’un Groupe de travail sur le glossaire et le thésaurus. Il est au premier stade de son développement : d’autres termes viendront l’enrichir, les définitions seront épurées et des mises à jour seront publiées en conséquence. Le glossaire servira également à alimenter davantage le thésaurus du REM, dont l’objectif est de permettre une recherche structurée de documents au sein du Système d’Echange d’Informations du REM.

La version française du Glossaire est en cours d’élaboration. Pour l’instant, seule l’introduction au Glossaire est disponible en français.

Introduction au Glossaire sur l’Asile et les Migrations

Glossaire sur l’Asile et les Migrations (en version anglaise uniquement)

3. Qui sont les actuels PCN du REM ?

Dans chaque Etat membre, le PCN du REM est constitué d’au moins trois experts qui proviennent de la même entité ou d’entités différentes. Dans ce dernier cas, une seule et unique entité exerce un rôle de coordinateur national.

ALLEMAGNE : le PCN allemand est le Bureau Fédéral pour l’Immigration et les Réfugiés (BAMF selon le sigle allemand) qui est chargé de faire les démarches pour les demandes d’asile et de protection subsidiaire. En tant qu’Agence Centrale des Migrations, le Bureau Fédéral est responsable de l’intégration des immigrants et dirige le programme national d’intégration. D’autre part, le BAMF mène des recherches scientifiques sur les questions relatives à l’immigration et à l’intégration dont le but est d’obtenir des conclusions analytiques sur le contrôle de l’immigration. Enfin, le BAMF observe et évalue le secteur de la recherche à un niveau national et international, ce qui inclut une activité de conseil auprès du Gouvernement Fédéral sur les questions de politique migratoire.
Information : www.emn-germany.de

AUTRICHE : le PCN autrichien est l’OIM (Organisation Internationale pour les Migrations) à Vienne. L’OIM aide le gouvernement autrichien à répondre aux défis croissants de la gestion des migrations. L’objectif de l’OIM est de faciliter une meilleure compréhension des questions migratoires, d’encourager le développement social et économique grâce à la migration, et de défendre la dignité humaine et le bien-être des migrants.
Information : www.emn.at

BELGIQUE : Le PCN belge est composé d’experts du Bureau de l’Immigration (unité de soutien à la police) ; de l’observatoire des migrations du Centre pour l’Egalité des Chances et l’Opposition au Racisme ; et du Commissariat Général aux Réfugiés et Apatrides (unité internationale). Le Bureau de l’Immigration est l’organisme qui agit à titre de coordinateur national pour le REM.
Information : www.dofi.fgov.be

BULGARIE : le PCN bulgare est la Direction de l’Immigration du Ministère de l’Intérieur.
Information : www.mvr.bg

CHYPRE : le PCN chypriote est Le Ministère de l’Intérieur.
Information : www.moi.gov.cy

DANEMARK : Bien que le Danemark n’ait pas pris part à l’adoption de la Décision instituant le REM, il participe tout de même à certaines activités du réseau, et est représenté par le Ministère des Affaires relatives aux Réfugiés, à l’Immigration et à l’Intégration.
Information : www.inm.dk

ESPAGNE : le PCN espagnol est composé de huit experts issus de quatre Ministères (Ministère du Travail et de l’Immigration, Ministère de l’Intérieur, Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération, et Ministère de la Justice) et est coordonné par l’Observatoire Permanent de l’Immigration, un organe collégial rattaché au Ministère du Travail et de l’Immigration. L’Observatoire occupe les fonctions suivantes : collecte de données, analyse et échange d’informations sur les questions relatives aux étrangers, à l’immigration et à l’asile, ainsi que promotion et diffusion d’études et de rapports relatifs à l’immigration. L’Observatoire est également responsable de l’élaboration de l’Annuaire Statistique de l’Immigration qui offre des statistiques détaillées sur les différents aspects de la population étrangère résidant en Espagne.
Information : http://extranjeros.mtin.es/

ESTONIE : le PCN estonien est la Fondation Estonienne pour les Migrations, qui a été créée par le gouvernement estonien en Juin 1992. La Fondation Estonienne pour les Migrations est une ONG dont le principal objectif est de soutenir les processus de migration et d’intégration ainsi que de collecter des fonds pour exercer ses fonctions.
Information : www.migfond.ee

FINLANDE : le PCN finlandais est le Service Juridique et l’Unité d’Informations sur les Pays du Service de l’Immigration (Migri). Ce dernier traite les demandes d’asile, de résidence et de naturalisation et décide de les accorder ou non. Le Service Juridique et l’Unité d’Informations sur les Pays fournit des informations sur les pays d’origine et des services juridiques pour accompagner les missions du Migri et des autres autorités qui travaillent sur les thématiques migratoires. Cette unité dispose également d’une bibliothèque sur les migrations.
Information : www.emn.fi

FRANCE : le PCN du REM est le Secrétariat Général du Ministère de l’Immigration, de l’Intégration, de l’Identité Nationale et du Développement Solidaire. Il a délégué dans ces fonctions, pour le représenter, le chef du Département des Statistiques, des Etudes et de la Documentation.
Information : www.immigration.gouv.fr

GRECE : Le PCN grec est composé de trois services du Ministère de l’Intérieur grec, à savoir : a) pour les questions relatives à l’immigration légale, la Direction des Politiques d’Immigration, et la Direction générale des Politiques d’Immigration et d’Intégration Sociale ; b ) pour l’immigration illégale, les politiques d’asile et les statistiques en relation avec le sujet, la Section de l’Asile –Division des Etrangers, qui dépend de la préfecture de Police ; et c) pour les statistiques sur l’immigration légale, la Direction de l’Informatique – Direction Générale des Projets de Développement.
Information : www.ypes.gr

HONGRIE : le PCN hongrois est le Département des Migrations qui dépend du Ministère de la Justice et de l’Application des lois. Le Département est responsable de l’élaboration et de la coordination des politiques de migration, d’asile et d’intégration, et supervise le travail du Bureau de l’Immigration et de la Nationalité. Le département est également responsable des missions professionnelles liées au Fonds Européen d’Intégration, au Fonds Européen pour les Réfugiés et au Fonds Européen pour le Retour.
Information : www.irm.gov.hu

IRLANDE : Le PCN irlandais est l’Institut de Recherche Economique et Social (ESRI selon le sigle irlandais), qui représente la principale institution engagée dans la recherche économique et sociale en Irlande. Il s’agit d’un organisme de recherche indépendant dont la mission consiste à élaborer des études de grande qualité qui permettent une meilleure prise de décision politique ainsi qu’une une meilleure compréhension de la société. Ses objectifs sont l’excellence académique, l’objectivité, la pertinence pour l’élaboration de politiques, et la large diffusion des résultats.
Information : www.esri.ie

ITALIE : Le PCN italien est composé du Département pour les Libertés Civiles et l’Immigration de la Direction Centrale de la Police d’Immigration et d’Asile qui dépend du Ministère de l’Intérieur et IDOS/Dossier Statistique d’Immigration.
Information : www.emnitaly.it

LETTONIE : le PCN letton est le Bureau de la Citoyenneté et de l’Immigration du Ministère de l’Intérieur. Cet organisme est responsable de la mise en œuvre des politiques en matière d’immigration, de maintenance du registre de la population et de la délivrance des documents d’identité et de voyage.
Information : http://www.emnlatvia.lv

LITUANIE : le PCN lituanien est l’Organisation Internationale pour les Migrations (OIM) à Vilnius.
Information : www.iom.lt

LUXEMBOURG : le PCN luxembourgeois est composé de la Faculté des Humanités, Arts et Sciences de l’Education, Université de Luxembourg, qui agit à titre de coordinateur national du REM, et l’Office Luxembourgeois de l’accueil et de l’intégration.
Information : www.en.uni.lu/flshase

MALTE : le PCN maltais est le Ministère de la Justice et de l’Intérieur.
Information : http://www.mjha.gov.mt/eu/eu_emn.html

PAYS-BAS : le PCN néerlandais est l’INDIAC, le Centre d’Analyse et d’Information du Service de la Naturalisation et de l’Immigration néerlandais (INS selon le sigle néerlandais) du Ministère de la Justice. Il a été fondé en Avril 1995 afin de donner un aperçu des changements observés en matière d’afflux de demandeurs d’asile et de flux migratoires. Les principaux objectifs de ce département sont la recherche dans le domaine des migrations, le soutien du personnel de l’INS, et l’information des dirigeants de l’INS, du Ministre, du Parlement et des organisations externes.
Information : www.ind.nl

POLOGNE : le PCN polonais est le Ministère de l’Intérieur et de l’Administration au sein duquel le Département pour les Politiques migratoires joue un rôle majeur. Créé en 2006, le Département est chargé de la coordination générale de la police d’immigration polonaise et de la coopération internationale. Dans le cadre du REM, il coopère étroitement avec le Ministère du Travail, le Bureau des Etrangers, le siège des gardes frontières et le Bureau Central des Statistiques.
Information : www.mswia.gov.pl

PORTUGAL : le PCN portugais est le Service des Etrangers et des Frontières (SEF), une autorité gouvernementale centrale appartenant au Ministère de l’Intérieur qui s’occupe des questions relatives aux migrations. Il est responsable de l’entrée, du séjour, de la sortie et de l’éloignement des étrangers, ainsi que de l’assistance technique concernant les politiques d’immigration et d’asile. Le PCN portugais travaille en étroite collaboration avec l’Institut National des Statistiques (INE) et le Haut Commissariat à l’Immigration et au Dialogue Interculturel (ACIDI selon le sigle portugais).
Information : www.sef.pt

REPUBLIQUE TCHEQUE : le PCN tchèque est le Département des Politiques d’Asile et d’Immigration du Ministère de l’Intérieur. Le Département agit à titre de coordinateur des affaires relatives à l’immigration et à l’asile, tant au niveau législatif qu’au niveau exécutif et est en partie responsable de l’intégration générale des citoyens étrangers.
Information : www.mvcr.cz

ROUMANIE : Le PCN roumain est le Centre de Recherches, d’Analyses et de Pronostics, Bureau de l’Immigration Roumain.
Information : www.mai.gov.ro

ROYAUME-UNI : le PCN anglais s’intègre dans le Bureau pour l’Analyse, la Recherche et la gestion de la Connaissance (ARK selon le sigle anglais) de l’Agence aux frontières du Royaume-Uni, qui fait partie du Ministère de l’Intérieur. Il s’agit d’un groupe multidisciplinaire de statisticiens, de chercheurs et d’administrateurs qui viennent en aide à leurs homologues de l’Agence pour remplir leurs objectifs en matière d’action politique, de direction et de gestion. L’ARK met en œuvre un programme de recherche sociale qui soutient l’agenda de l’Agence dans des domaines tels que les procédures d’asile, l’intégration des réfugiés, la gestion des migrations, le contrôle des frontières et l’application du droit de l’immigration.
Information : www.homeoffice.gov.uk/rds/

SLOVAQUIE : le PCN slovaque est composé de l’OIM à Bratislava qui agit à titre de coordinateur national pour le REM ; le Ministère, plus précisément le Bureau de la Police aux frontières et des Etrangers, le Bureau de l’Immigration et la Section des Relations Extérieures et Législatives ; le Ministère des Affaires Sociales, du Travail et de la Famille et le Bureau des Statistiques.
Information : www.iom.sk

SLOVENIE : le PCN slovène est le Ministère de l’Intérieur.
Information : www.mnz.gov.si

SUEDE : le PCN suédois est le Conseil Suédois des Migrations.
Information : ww.migrationsverket.se

4. Liens Internet/En savoir plus

Au niveau national: INSEE

OFPRA
Au niveau européen: Site officiel du REM

Site de l’Union Européenne

Site de la Commission Européenne

Site de la DG « Liberté, Sécurité, Justice »

Eurostat

OCDE

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